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Présentation des notices

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  • BIB D 339-388 - Oraison funèbre de Dampierre, prononcée à la tribune de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante à la maison commune de Belley, 2 juin 1793 [Texte imprimé] / signé Brillat-Savarin, Tendret. - (1793)
  • BIB D 339-389 - Compte rendu aux citoyens par les administrateurs du département de l'Ain, de leur conduite civique, depuis le 27 mai 1793 [Texte imprimé] / signé Pagès, Tardy, Grumet, Billin, Jourdan, Peysson, Morand, Huchet, Balleydier, Lescallier, Robin, Pitet, Frémion, Martinon, Perret de Bourg, Perret de Saint-Benoît, Berard, Ponthus, Vuy, Chenevier, Dalban, Cornaton, Lescuyer, Martinet, Samion, Martinet, Perrier, Braconnier, Brejaud, Cruiziat, Toulieuk, Bahas, Bas, Perrault, George, Durand, Leroi, Vulpius, Montterrad, Roux, Guigard, Leyssard, Laveniere, Escoffier, Ferrand, Delouille, Tripier, Laporte, Bonjour, Bouvet, Piquet, Duhamel, Brangier. - (1793)
  • BIB D 339-390 - Arrêté du conseil général de la commune de Belley [sur l'acceptation de la constitution de 1793], 16 juillet 1793 [Texte imprimé] / signé Brillat-Savarin, Dumolin, Balme, Roux, Cerdon, Guillot, Sevoz, Barquet, Fornier, Jordand, Ponsard, Mollat, Riche, Berlioz, Simonard, Larochette, Pontanier, Monier, Chabert, Vullierod, Parrat-Brillat, Brun. - (1793)
  • BIB D 339-391 - Arrêté des représentants du peuple envoyés près l'armée des alpes et dans les départemens de Saône-et-Loire et l'Ain, concernant les gardes nationales requises, qui ont abandonné leurs drapeaux, 21 août 1793 [Texte imprimé] / signé Dubois-Crancé, Javogues, Delaporte. - (1793)
  • BIB D 339-392 - Exposé de la conduite du citoyen Vettard-Piot, procureur-syndic du district de Belley, et des faits qui ont occasionné un mandat d'arrêt contre lui, 8 juin 1793 [Texte imprimé] / signé Vettard-Piot. - (1793)
  • BIB D 339-393 - Mémoire contenant dénonciation présentée à l'accusateur public du Département de l'Ain [Texte imprimé] / signé Siriat. - (1790)
  • BIB D 339-394 - Justification de la conduite du citoyen Dumarest, administrateur du district de Belley, dans la vente du mobilier de l'émigré Montillet. Accusation contre Vétard-Piot, ci-devant procureur-syndic du même district, pour cause de falsification des minutes de la dite vente et soustraction des effets dudit mobilier [Texte imprimé] / signé Dumarest. - (1793)
  • BIB D 339-395 - Les patriotes persécutés de Lyon, à leurs frères des départemens et de l'armée, 24 août 1793, signé [au nombre de plus de quatre cents] [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-396 - Arrêté des représentans du peuple envoyés près l'armée des Alpes relatif à la levée du peuple français contre les ennemis de la République, 6 septembre 1793 [Texte imprimé] / signé Gauthier. - (1793)
  • BIB D 339-397 - La Société des Amis de l'unité et de l'Indivisibilité de la République séante aux ci-devant ursulines de Belley, département de l'Ain ; aux prochaines assemblées primaires et à toutes ses soeurs de la République [Texte imprimé] : salut, 9 septembre 1793 / signé Bonnet, Lavigne. - (1793)
  • BIB D 339-398 - Citoyens représentans, [concerne la suspension de la Constitution de l'an II] [Texte imprimé] / signé les citoyens composant la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante en la maison commune de Belley, département de l'Ain, Parra, Savarin. - (1793)
  • BIB D 339-399 - Citoyens représentans, [concerne les titres féodaux] [Texte imprimé] / signé les citoyens composant la Société des amis de la liberté et de l'égalité, séante à la maison commune de Belley. - (1793)
  • BIB D 339-400 - Les sans-culottes de la commune de Montluel à la Convention nationale [sur des dons fait à la Patrie], an II [Texte imprimé] / signé Parra, Croizier, Hogot. - (1793)
  • BIB D 339-401 - Décret de la Convention nationale relatif à la liberté des cultes, 18 frimaire an II [Texte imprimé] / signé Paré, Gohier. - (1793)
  • BIB D 339-402 - Au nom du peuple français, [concerne les affaires Siriat, Vétard-Piot, etc.], 4 nivôse an II [Texte imprimé] / signé Gouly. - (1793)
  • BIB D 339-403 - Décret de la Convention nationale relatif à la culture de la pomme de terre, 23 nivôse an II [Texte imprimé] / signé Bouchotte, Gohier. - (1794)
  • BIB D 339-300 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur les déclarations de naissance dans l'état civil], 14 floréal an V [Texte imprimé] / signé Riboud. - (1797)
  • BIB D 339-301 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur des évasions de prisonniers de guerre], 17 prairial an V [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-302 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur les faux passeports], 19 prairial an V [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-303 - Loi relative à la destruction des loups, 10 messidor an V [Texte imprimé] / signé Peysson, Vesu, Morand, Groscassand Dorimond, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-304 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur le renouvellement des officiers de la Garde nationale], 14 messidor an V [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-305 - Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an V, 14 thermidor an V [Texte imprimé] / signé Dumollard, Bailly, Emmery, Dupont de Nemours, Dumont-Lacharnaye, Marmontel, Boirot, Carnot, Lagarde, Merlin. - (1797)
  • BIB D 339-306 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur une lettre du ministre des Finances], 17 thermidor an V [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-307 - Arrêté de d'administration centrale du département de l'Ain, relatif au répartement de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de l'an V, 4e jour complémentaire de l'an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Bavosat, Riboud, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-308 - Instruction de l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de son arrondissement sur l'exécution de la loi du 14 thermidor, an V, concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire de la même année, 2 vendémiaire an VI [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Riboud, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-309 - Le commissaire du directoire exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale de [sur les déserteurs], 8 vendémiaire an VI [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-310 - Le ministre de la Police générale, aux administrations centrales du département, et aux commissaires du pouvoir exécutif près de ces administrations [sur la journée du 18 thermidor], 3 brumaire an VI [Texte imprimé] / signé Sotin. - (1797)
  • BIB D 339-311 - Instruction relative à la formation des matrices de rôle, et rôle de la contribution personnelle de l'an V, les membres de l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales, 9 brumaire an VI [Texte imprimé] / signé Vesu, Peysson, Groscassand-Dorimond, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-312 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif aux dépenses municipales et communales, des six derniers mois de l'an V, 18 brumaire an VI [Texte imprimé] / signé Vesu, Peisson, Groscassand Dorimond, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-313 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur les réquisitionnaires], 22 brumaire an VI [Texte imprimé] / signé Groscassand-Dorimond. - (1797)
  • BIB D 339-314 - Loi portant création d'une agence des contributions directes, 22 brumaire an VI [Texte imprimé] / signé Laloi, Grelier, Pison-du-Galand, Lacombe-Saint-Michel, Chatry-Lafosse, Desmazières, Pompei, Bordas, Reveillière-Lépaux, Lagarde. - (1797)
  • BIB D 339-315 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrateurs municipaux et commissaire du pouvoir exécutif dans le canton de [sur les ecclésiastiques frappés par la loi du 19 thermidor], 20 frimaire an VI [Texte imprimé] / signé Groscassand-Dorimond. - (1797)
  • BIB D 339-316 - Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton et commissaires du directoire exécutif près icelles sur l'inventaire des registres des actes d'état civil déposés aux archives de cette administration, 2 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Cointiocourt, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-299 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, sur la chasse, la pêche, le service des gardes-champêtres, et les battues aux loups, renards, blaireaux et autres animaux nuisibles, 15 germinal an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Perrin, Riboud, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-282 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, contenant de nouvelles mesures pour forcer les déserteurs et jeunes gens de la première réquisition, à joindre leurs drapeaux, 12 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Bavozat, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-283 - Les administrateurs du département de l'Ain, aux administrations municipales [sur la contribution foncière de l'an IV], 17 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Lescoeur, Morand. - (1796)
  • BIB D 339-284 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif à la fixation sur le prix de 1790, des grains admissibles en paiement de la moitié de la contribution foncière de l'an IV, 19 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Bavozat, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-285 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif aux coupons délivrés pour le remboursement de l'emprunt forcé aux prêteurs, en exécution de la loi du 19 frimaire, an IV, 29 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Guillon, Buget, Bavosat, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-286 - Loi concernant des mesures pour terminer la liquidation et le recouvrement de l'emprunt forcé, 30 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Boissy, Bornes, Barailon, Dusaulx, Himbert, desgraves, Durand-Maillane, Dupont de Nemours. - (1796)
  • BIB D 339-287 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif aux acquéreurs de domaines nationaux qui se permettroient d'y faire des coupes de bois ou autres dégradations avant d'avoir effectué le payement définitif de leurs acquisitions, 1er thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-288 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif à la perception des contributions personnelle et somptuaire pour l'an IV, en exécution de la loi du 22 thermidor, 3 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-289 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, portant fixation du prix de la journée de travail, relativement aux amendes prononcées par les tribunaux, 8 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-290 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, concernant le mode d'emploi des assignats de cent francs et au-dessous, en paiement des contribution foncière et taxe personnelle et somptuaire, 19 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-291 - Liste des jurés d'accusation et de jugement pour le trimestre de vendémiaire, brumaire et frimaire an V, formée en exécution du numéro dix du code des délits et peines, 24 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Bavozat, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-292 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif à l'établissement des patentes pour l'an cinq, 29 thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Bavosat, Buget, Lescoeur, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-293 - Tableau de dépréciation du papier-monnaie, fait en exécution de la loi du 5 messidor an V, par l'administration centrale du département de l'Ain, dans ses séances des 12, 13, 14, 15 et 16 thermidor an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Bavosat, Riboud, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-294 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, sur un appel de soixante quinze charretiers pour le service de l'armée d'Italie, 28 vendémiaire an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Bavosat, Perrin, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-295 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, sur l'essartement des bois et broussailles qui ne sont pas à la distance de vingt-cinq toises du bora extérieur des fossés des grandes routes, 24 frimaire an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Perrin, Morand, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-296 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, sur le mode de liquidation de l'amende encourue par les prêteurs à l'emprunt forcé qui sont en retard d'acquitter leurs cotes, 27 frimaire an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Buget, Guillon, Perrin, Marchand. - (1796)
  • BIB D 339-297 - Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département, aux commissaires du pouvoir exécutif près les administrations municipales de canton [sur des faux passeports et des faux écus], 13 pluviôse an V [Texte imprimé] / signé Cochon. - (1797)
  • BIB D 339-298 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, sur l'exécution des loix concernant les incendies, 2 ventôse an V [Texte imprimé] / signé Rouyer, Guillon, Buget, Bavosat, Perrin, Riboud, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-335 - L'administration centrale du département de l'Ain, le commissaire du directoire exécutif près icelle, aux administrations municipales de son arrondissement, et commissaires du directoire exécutif près elles [contre les réquisitionnaires et les conscrits déserteurs], 16 brumaire an VII [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy. - (1798)
  • BIB D 339-336 - Liste des jurés d'accusation et de jugement pour le trimestre de vendémiaire, brumaire et frimaire an VII, formée en exécution du titre 10 du code des délits et des peines, 3e jour complémentaire de l'an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, jacquet, Cointicour, Tardy, Paté. - (1797)
  • BIB D 339-337 - Foires et marchés des communes du département de l'Ain, fixés par arrêté de l'administration centrale dudit département, du 3 frimaire an VII [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-338 - Réponse de Girod (de l'Ain), membre du Conseil des anciens, aux objections faites contre les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Ain [Texte imprimé]. - (1798)
  • BIB D 339-339 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif à la levée d'un bataillon de gardes nationales sédentaires, pour la défense de la frontière, dans l'étendue de la 6e division militaire, 21 messidor an VII [Texte imprimé] / signé Guillon, André, darles, Cointicour, Julliard. - (1799)
  • BIB D 339-340 - Le président du tribunal criminel du département de l'Ain, aux maires et adjoints des communes du même département [sur la délivrance des certificats de maladies produits par les citoyens appelés aux fonctions de jurés], 19 frimaire an IX [Texte imprimé] / signé Thomas Riboud. - (1800)
  • BIB D 339-341 - Extrait du procès-verbal de la session du Conseil général du département de l'Ain, séance du 15 germinal an IX [sur la contribution foncière] [Texte imprimé] / signé Segaud. - (1801)
  • BIB D 339-342 - Arrêté relatif aux réparations à faire aux grandes routes, 4 thermidor an IX [Texte imprimé] / signé Bochard. - (1801)
  • BIB D 339-343 - Programme. Sommaire des matières enseignées dans les divers cours de l'Ecole centrale de l'Ain, pendant l'an X, et sur lesquelles les élèves seront examinés, 18 thermidor an X [Texte imprimé] / signé Humbert, Guillon. - (1802)
  • BIB D 339-344 - Arrêté [du préfet] relatif aux élections pour la notabilité nationale, du 21 vendémiaire an X [Texte imprimé] / signé Bochard, Guillon. - (1801)
  • BIB D 339-345 - Compte du trésorier, de la société de bienfaisance, du 15 ventôse an IX, au 1er ventôse an X, apuré par l'administration, et arrêté à l'assemblée générale du 2 germinal an X [Texte imprimé] / signé Joly, Chossat-St-Sulpice, Sevré-Aynard, Dapvrieux, Joly. - (1802)
  • BIB D 339-346 - Préfecture de l'Ain. Arrêté relatif à la conservation des forêts communales, 16 prairial an X [Texte imprimé] / signé Humbert. - (1802)
  • BIB D 339-347 - Préfecture de l'Ain. Arrêté relatif aux chèvres, 1er ventôse an XII [Texte imprimé] / signé De Coninck, Guillon. - (1804)
  • BIB D 339-348 - Préfecture de l'Ain. Arrêté relatif à la répartition des chemins vicinaux, 17 germinal an XII, 10 thermidor an XII [Texte imprimé] / signé Guillon. - (1804)
  • BIB D 339-349 - Lettre pastorale de son éminence monseigneur la cardinal Fesch, archévêque de Lyon, primat des Gaules, sur la nécessité d'établir dans le diocèse de Lyon, de nouveaux séminaires, et d'augmenter le nombre des élèves dans ceux qui existent déjà, et sur une Souscrition volontaire dans tout le diocèse, pour fournir à cette dépense, 20 février 1807 [Texte imprimé]. - (1807)
  • BIB D 339-350 - Observations supplémentaires des députés nés français, 30 juin 1814 [Texte imprimé] / signés les députés au corps législatif (nés français) des départemens distraits de la France. - (1814)
  • BIB D 339-351 - Pétition des habitans de Treffort, chef-lieu de canton, à M. le préfet de l'Ain [sur l'attitude despote du sieur Mariétan, maire de la commune], 22 novembre 1814 [Texte imprimé]. - (1814)
  • BIB D 339-334 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, contenant des mesures répressives contre les réquisitionnaires et conscrits déserteurs, 16 brumaire an VII [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Darles, Cointicourt, Aillaud. - (1798)
  • BIB D 339-317 - Proclamation sur la loi relative à l'emprunt d'Angleterre, le directoire exécutif au français, 17 nivôse an VI [Texte imprimé] / signé Cointicour, Peysson, Vezu, Morand, Delavile, Groscassand-Dorimond, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-318 - Arrêté du directoire exécutif contenant des mesures pour assurer le libre cours des rivières et canaux navigables et flottables, 19 ventôse an VI [Texte imprimé] / signé Merlin Lagarde. - (1798)
  • BIB D 339-319 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif au recouvrement des contributions de l'an VI, et années antérieures, 7 prairial an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Cointicour, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-320 - L'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton [sur le mode de payement des pensions et secours accordés aux ecclésiastiques et religieux], 11 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Cointicour. - (1798)
  • BIB D 339-321 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, contenant des mesures pour faire rechercher et arrêter tous les réquisitionnaires et déserteurs de son arrondissement, 13 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Cointicour, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-322 - Les membres de l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton [pour la célébration de la fête du 14 Juillet], 19 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, darles, Cointicour. - (1798)
  • BIB D 339-323 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, qui rapporte celui du 2 messidor courant, relatif à la répartition des centimes additionnels destinés à l'acquit des dépenses municipales et communales de l'an VI, 25 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jaquet, Darles, Cointicour, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-324 - Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrateurs municipaux de canton [pour l'organisation d'une fête célébrant le 9 thermidor], 29 messidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Darles, Cointicour. - (1798)
  • BIB D 339-325 - Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux présidens et commissaires des administrations municipales, et du tribunal criminel, et aux juges de paix du département [concernant la franchise des ports de lettres], 2 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Darles, Cointicour. - (1798)
  • BIB D 339-326 - Le commissaire provisoire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au citoyen commissaire du pouvoir exécutif près l'administration municipale du canton de [sur des circulaires sur les émigrés, les réquisitionnaires, les militaires], 4 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Cointicour. - (1798)
  • BIB D 339-327 - Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton [sur le payement des pensions et secours accoréds aux ecclésiastiques et religieux], 6 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, darles, Cointicour, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-328 - Les membres composant l'administration centrale du département de l'Ain, aux administrations municipales de canton et commissaire du directoire exécutif près ces administrations [pour la fête du 10 août], 14 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, Darles, Cointicour, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-329 - Les administrateurs du département de l'Ain, aux administrations des municipales de son arrondissement [concernant l'envoi du tableau des signatures des membres composant les administrations municipales], 28 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Jagot, Jacquet, darles, Tardy. - (1798)
  • BIB D 339-330 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, relatif au recouvrement des contributions et à l'apurement de tous les exercices, 2 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-331 - Procès verbal de la distribution des prix décernés aux élèves de l'Ecole centrale de l'Ain, dans la séance du 15 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicourt, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-332 - Les administrateurs du département de l'Ain, aux administrations municipales de son arrondissement [sur la création de la fête de la fondation de la République le 22 septembre 1792], 23 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, Darles, Tardy. - (1798)
  • BIB D 339-333 - Arrêté de l'administration centrale du département de l'Ain, qui prescrit l'envoi d'une force armée dans toute les communes du département, pour forcer l'acquittement de l'arriéré des contributions directes des années 3, 4, 5 et 6, et de l'emprunt forcé de l'an IV, 23 thermidor an VI [Texte imprimé] / signé Meurier, Cointicour, Jagot, Jacquet, darles, Tardy, Paté. - (1798)
  • BIB D 339-422 - Lettre d'un membre du tiers-état dauphinois, à un zélé citoyen, qui, ayant surpris une copie exacte de la délibération du conseil ordinaire du tiers-état de Bresse et de Dombes, du 29 juin 1788, acru essentiel de la rendre publique [Texte imprimé]. - (1788)
  • BIB D 339-511 - La justice du peuple, sur l'Air du Réveil du peuple, [chanson thermidorienne] [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-512 - Amenée d'Alban en prison à Bourg, Air du réveil du peuple, [chanson thermidorienne], 20 thermidor an III [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-513 - Rousset, ex-administrateur du département de l'Ain, à ses concitoyens ; contre Reverchon, ex-proconsul, et Gauthier ex-inquisiteur, 4 prairial an IV [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1796)
  • BIB D 339-514 - Rapport fait au nom des canonniers de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, relatif à la translation des terroristes de l'Ain dans le Jura à la Société populaire de Bourg [le 19 avril 1795] à la Société populaire de Bourg [Texte imprimé] / signé Paté [de deux liards]. - (1796)
  • BIB D 339-515 - François-Nicolas-Rufin Morand, commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Ain, au citoyen Rousset, conservateur des hypothèques près le même département, 1er thermidor an IV [Texte imprimé] / signé Morand. - (1796)
  • BIB D 339-516 - Liste générale des contre-révolutionnaire mis à mort à commune-affranchie, d'après les jugements rendus par le tribunal de justice populaire, la commission militaire et la commission révolutionnaire, depuis le 21 vendémiaire jusqu'au 17 germinal de l'an II de la République [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-517 - Notes manuscrites postérieures à la Révolution portant sur des extraits des registres de délibérations de la municipalité de Bourg durant la Convention [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-518 - Grande dénonciation des attentats commis par le sieur royer, député à l'Assemblée nationale, et soi-disant évêque du département de l'Ain, contre la vérité, le bon sens, la justice et la religion [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-519 - Lettre pastorale du C. Royer, évêque de Belley, 20 septembre 1796 [Texte imprimé] / signé J. B. Royer. - (1796)
  • BIB D 339-520 - Instruction pastorale des évêques réunis à Paris, à leurs diocèses respectifs, pour le Saint-Temps de Carême, et pour la préparation à la communion Paschale, 19 février 1797 (1er ventôse an 5) [Texte imprimé] / signé E. M. Desbois, A. H. Wandelaincourt, H. Grégoire, J. B. royer, J. P. Saurine. - (1797)
  • BIB D 339-521 - Seconde lettre encyclique de plusieurs évêques de France, réunis à Paris, à leurs frères les autres évêques et aux églises veuves, contenant un règlement pour servir au rétablissement de la discipline de l'église Gallicane [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-522 - Opinion de J. L. Girod (de l'Ain), sur la résolution du 16 brumaire, relative à la loi du 3 brumaire, an IV. Séance du 6 frimaire an IV [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-523 - Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Girod, de l'Ain, sur la résolution du 27 ventôse relative à l'exercice de l'action en rescision dans les ventes faites en papier-monnoie avant le 17 thermidor an III. Séance du 9 floréal [Texte imprimé]. - (1796)
  • BIB D 339-524 - Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Camille Jordan sur la police des cultes. Séance du 29 prairial an V [Texte imprimé]. - (1797)
  • BIB D 339-525 - Arrêté du directoire exécutif, qui ordonne l'exécution de mesures destinées à prévenir la contagion des maladies épizootiques, 27 messidor an V [Texte imprimé] / signé J. B. royer, Guillon, Bavosat, Buget, Marchand. - (1797)
  • BIB D 339-526 - Discours prononcé à l'ouverture de la fête du 9 thermidor an VII [Texte imprimé] / par le Citoyen Girod, Président de l'administration centrale du département du Léman. - (1799)
  • BIB D 339-527 - Les prêtres constamment soumis desservans les églises paroissiales du diocèse de Lyon, à M. de Mérinville, évêque de Chambéry, administrateur du diocèse de Lyon, à Lyon, 24 messidor an X [Texte imprimé]. - (1802)
  • BIB D 339-510 - Couplets chantés à Trévoux, devant les représentans du peuple Poullain-Grandprey, Ferroux et Despinassy, [chanson thermidorienne], le jour de la double fête du 9 thermidor, et de la pais signée avec l'Espagne. Sur l'Air du Réveil du peuple [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-493 - Strophes au représentant du peuple Boisset, sur les derniers évènements arrivés dans le département de l'Ain [Texte imprimé] / par Gabriel Moyria. - (1794)
  • BIB D 339-494 - Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, envoyés à commune-affranchie pour y faire cesser l'oppression et pour y rétablir le bon ordre et le regne des loix [épurant la société populaire de Lyon], 6 thermidor an II [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-495 - La Société populaire et républicaine de la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain à la Convention nationale [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-496 - Tableau analytique des manoeuvres et des crimes des principaux intrigans de la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, pour servir de réponse aux imputations calomnieuses répandues, tant à la Convention nationale que dans la Société des jacobins de Paris, contre les citoyens de cette commune, 4 vendémiaire an III [Texte imprimé] / signé Canalle, Ducret, Charles, Morellet, Cochet, Bergier aîné, Reydellet, Bergier cadet, Charrassin, Quintal, Brangier aîné, Brunebarbe, Chambre-Buget, Cocon, Prost-Marion, Despiney, Jean-Paul Chambre, Bizet. - (1794)
  • BIB D 339-497 - Discours prononcé par le représentant du peuple, Boisset, à la séance de la Société populaire d'Autun, le 25 vendémiaire an III [Texte imprimé] / Boisset. - (1794)
  • BIB D 339-498 - Coup d'oeil sur les manoeuvres des intrigans de la commune de Bourg, qui ont opprimé le département de l'Ain. Par les envoyés du représentant du peuple Boisset, pour déposer au Comité de sûreté générale, les dépositions de 400 témoins, appuyées de preuves matérielles, Paris, 19 vendémiaire an III [Texte imprimé] / signé Ferréol, Delorme, Braconnier. - (1794)
  • BIB D 339-499 - Discours prononcé à la Société populaire de Bourg, par le citoyen J. Michaud, le tridi de la première décade de frimaire an III [Texte imprimé] / par le citoyen J. Michaud. - (1794)
  • BIB D 339-500 - Les citoyens soussignés composant la Société populaire de la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, et autres citoyens de ladite commune, à la Convention nationale [sur l'arrestation de Carrier en décembre 1794], suivent trois pages de signatures [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-501 - Tableau moral et physique du département de l'Ain [Texte imprimé] / par J. P. Billion, membre de la société populaire de Nantua. - (1793)
  • BIB D 339-502 - Liberté, égalité [Factum anonyme contre le sans-culotte Delorme de Châtillon-sur-Chalaronne], an II [Texte imprimé] / signé Aléthophile [le docteur Vaulpré]. - (1793)
  • BIB D 339-503 - Règlemens de la Société populaire établie à Nantua, département de l'Ain, 9 mai 1793 [Texte imprimé] / signé Lepely, Jantet, Secretant. - (1793)
  • BIB D 339-504 - Règlement de la Société populaire de Nantua, arrêté dans sa séance du 30 nivôse an III [Texte imprimé] / signé Jantet, Molinard, Vuarin, Layssard, Beroud. - (1795)
  • BIB D 339-505 - Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, département du Jura, le 5 germinal an III. Au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 Juillet, et 9 Août 1793, contre les administrateurs, les membres du comité de salut public, et les chefs de la force armée de ce département, adressé à la Convention nationale, et à tous les départements [Texte imprimé]. - (1795)
  • BIB D 339-506 - Rapport fait au nom des canonniers de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, relatif à la translation des terroristes de l'Ain dans le Jura à la Société populaire de Bourg [le 19 avril 1795] à la Société populaire de Bourg [Texte imprimé] / par François-Marie Chanron, lieutenant de la compagnie des canonniers de Bourg. - (1795)
  • BIB D 339-507 - Dénonciation des citoyens de la commune de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, contre Amar, Javogues, Albitte et Méaulle, à la Convention nationale, 23 floréal an III, nombreuses signatures [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-508 - Anecdotes tirées des mille et un brigandages exercés dans le département de l'Ain [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-509 - Dialogue ou entretien entre deux frères d'armes, dont l'un est en convalescence dans une commune de district de Châtillon-sur-Chalaronne, (ci-devant lès-Dombes) département de l'Ain, et l'autre revenant de l'armée de..., messidor an III [Texte imprimé] / signé Franc-Coeur et Sans-Gène. - (1795)
  • BIB D 339-546 - Considérations sur la constitution politique du Bugey, et sur la mission de ses députés aux états généraux [Texte imprimé]. - (1789)
  • BIB D 339-547 - Lettre de M. Brillat Savarin, député de Bugey, à ses commettans, contenant le récit de ce qui s'est passé à Paris et à Versailles, depuis le départ de M. Necker, jusqu'à son retour, 30 juillet 1789 [Texte imprimé]. - (1789)
  • BIB D 339-548 - Discours de M. Brillat Savarin, député de Bugey, sur les jurés ; prononcé à l'assemblée nationale le mercredi 5 mai 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-549 - Adresse au peuple du Bugey, sur les assignats-monnoie [Texte imprimé] / par M. Brillat Savarin, membre de l'Assemblée nationale. - (1790)
  • BIB D 339-550 - Extrait du tribut de la Société nationale des neuf-soeurs, 14 juillet 1791 [Texte imprimé] / signé Michaud. - (1791)
  • BIB D 339-551 - Observations d'un catholique, adressées à monsieur Peysson, se disant docteur en théologie, vicaire cathédral du diocèse d'Ain [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-552 - Adresse aux françois. liberté religieuse [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-553 - Discours prononcé par G. Sibuet, commissaire civil du pouvoir exécutif de la République française, dans la Société des amis de la liberté et de l'égalité de la ville de Bruges, le lundi 28 janvier 1793 [Texte imprimé] / par G. Sibuet. - (1793)
  • BIB D 339-554 - Adresse de la Société populaire et de plusieurs citoyens de la ville de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain, à la Convention nationale [opinion sur la conduite de la Convention nationale] [Texte imprimé] / signé Lescuyer, Chaland, Chambre, Debost. - (1793)
  • BIB D 339-555 - Albitte, représentant du peuple envoyé pour l'exécution des mesures de salut public et l'établissement du gouvernement révolutionnaire dans les départements de l'Ain et du Mont-Blanc, aux autorités de ces deux départements [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-556 - Discours prononcé par le citoyen François Billiemaz, homme de loi, au directoire du département de l'Ain, 4 février an II [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-557 - Discours prononcé au Temple de la liberté, lors de son inauguration [Texte imprimé] / par le citoyen J. A. Brillat-Savarin, président de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité de Belley, 26 juin 1793. - (1793)
  • BIB D 339-558 - Dénonciation et précis, une partie de la vie politique et publique de Bonnet, domicilié de la ville de Belley et arrivé à Paris, pour solliciter le rapport d'un décret de la Convention, en date du 16 brumaire an II [Texte imprimé] / signé Siriat. - (1793)
  • BIB D 339-559 - Gauthier à la Convention nationale, aux sociétés populaires et à tous les républicains français, sur la dénonciation faite contre lui à la société des jacobins de Paris, le 27 messidor an II [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-560 - Opinion sur le gouvernement provisoire de la République [Texte imprimé] / par Ferrand, député par le département de [l'Ain]. - (1794)
  • BIB D 339-561 - Le représentant du peuple Valentin Duplantier, député au corps législatif, par le département de l'Ain. Au citoyen Reverchon, général pour la seconde fois dans les murs de Lyon, missionnaire délégué dans plusieurs départemens par le ci-devant comité de sûreté générale, continué tacitement par le directoire exécutif, en qualité de commis du gouvernement, et membre du corps législmatif, le tout en très grande conformité de l'article 47 de la Constitution, 29 nivôse an IV [Texte imprimé]. - (1796)
  • BIB D 339-562 - Remarques sur une bulle prétendue attribuée au souverain pontife Pie VI. aux fidèles du diocèse de Belley, 1er août 1796 [Texte imprimé] / signé Balme. - (1796)
  • BIB D 339-545 - Lettre d'un bugiste, habitant des montagnes, à son ami, 12 Mars 1789 [Texte imprimé]. - (1789)
  • BIB D 339-528 - Mémoire, ou Réponse de Pierre-Jean-Jacques Bacon-Tacon aux dénonciations de Sonthonax père,... Sonthonax fils,... [Texte imprimé] / Pierre-Jean-Jacques Bacon-Tacon. - (1801)
  • BIB D 339-529 - Liste des 100 citoyens les plus imposés de la ville de Bourg, parmi lesquels doivent être choisis les membres du Conseil communal, 18 ventôse an XII [Texte imprimé] / signé De Coninck. - (1804)
  • BIB D 339-530 - Lettre au roi contre le sieur Rivet, 7 mai 1814 [Texte imprimé]. - (1814)
  • BIB D 339-531 - Sur la représentation du Léman en 1789 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-532 - Chambre des députés. Rapport de la commission des pétitions, séance du 28 juin 1814 [Texte imprimé / par M. Boirot. - (1814)
  • BIB D 339-533 - Bulletin administratif de la préfecture de l'Ain, sur le serment des fonctionnaires [Texte imprimé] : n° 20, 25 septembre 1814 / signé Baron Capelle. - (1814)
  • BIB D 339-534 - Chambre des députés. Opinion de M. de Silans sur le budget…, séance du 30 août 1814 [Texte imprimé]. - (1814)
  • BIB D 339-535 - Préfecture de l'Ain, sur la vente des biens des communes par la voie d'avances volontaires sur la valeur estimative de ces biens [Texte imprimé] : bulletin administratif, n° 28, 1er juin 1815, IVe série / signé Baude. - (1815)
  • BIB D 339-536 - Préfecture de l'Ain, sur le renvoi des soldats polonais auprès de l'empereur de toutes les Russies [Texte imprimé] : bulletin administratif, n° 4, 8 août 1815, Ve série / signé Baron du Martroy. - (1815)
  • BIB D 339-537 - Préfecture de l'Ain, sur la solde arriérée des militaires [Texte imprimé] : bulletin administratif, n° 30, 11 novembre 1815, Ve série / signé Baron du Martroy. - (1815)

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